Jean-François Lorans

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-François Lorans
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
8 décembre 2012
procureur général près la cour d'appel de Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025757024(source JORF)
admission
28 Avril 201228/04/2012
De: Jean-François Lorans
procureur général près la cour d'appel de Pau
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
conseil_des_ministres
cour_appel="Limoges"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000021030784(source JORF)
nomination
12 Septembre 200912/09/2009
De: Lorans (Jean-François)
procureur général près la cour d'appel de Pau. Chevalier du 22 mai 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-22"
JORFTEXT000018038493(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Jean-François Lorans
procureur général près la cour d'appel de Besançon
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
conseil_des_ministres
cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000597786(source JORF)
nomination
03 Août 200203/08/2002
De: Lorans (Jean-François)
procureur général près la cour d'appel de Besançon, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature. Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000209070(source JORF)
nomination
11 Novembre 199811/11/1998
De: Lorans (Jean-François)
procureur général près la cour d'appel de Besançon ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Jean-François Lorans
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Besançon
Remplace:M. Marc Dreyfus
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
conseil_des_ministres
cour_appel="Besançon"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000173830(source JORF)
nomination
26 Juillet 199626/07/1996
De: Jean-François Lorans
substitut du procureur général près la cour d'appel de Pau
Objet:
Procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Remplace:
M. Carol
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000707271(source JORF)
nomination
01 Février 199001/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.